Bénévolat

Nous encourageons, honorons et supportons le travail bénévole de nos employés et retraités qui mettrent leur temps et leurs talents à la disposition d’organismes caritatifs et à but non lucratif.

À notre programme d’investissement dans la collectivité s’ajoute l’apport bénévole d’employés et de retraités à de nombreuses œuvres caritatives. Nous encourageons les cadres à offrir leur temps et leur expertise aux conseils d’administration d’organismes que nous appuyons. L’objectif visé comporte deux volets : se familiariser avec le secteur du bénévolat, tout en faisant bénéficier ces organismes de la précieuse expertise du secteur privé. La liste d’organismes où des employés de l’Impériale ont siégé comme administrateurs est longue. Citons l’Alberta Ecotrust, l’Art Gallery of Alberta, le zoo de Calgary, Frontier College, le musée Glenbow, Jeunes entreprises du Canada, Parlons science, le Centre Iniskim de l’Université Mount Royal et la fondation SEEDS.

De plus, le Programme de participation au bénévolat (PPB) offre un moyen d’encourager, de souligner et d’appuyer les employés et retraités qui servent leur collectivité grâce au travail communautaire. En vertu de ce programme, les employés, les retraités et leurs conjoint(e)s peuvent demander des subventions au nom d’organismes caritatifs et sans but lucratif auxquels ils offrent leurs services à titre bénévole. Actuellement, nous distribuons environ 300 000 $ par année par l’intermédiaire de ce programme.

Comment faire une demande – Bénévolat des employés et des retraités

Admissibilité au Programme de participation au bénévolat (PPB)

L’objet du Programme de participation au bénévolat est de promouvoir le bénévolat dans la collectivité plutôt que de simplement donner de fortes sommes à des organismes sans but lucratif. Les services, activités et projets visés doivent correspondre à notre engagement d’agir en entreprise citoyenne et renforcer nos grands objectifs sociétaux, notamment l’éducation, la santé et les services sociaux, et l’environnement.

Demandeurs admissibles

Les demandeurs doivent répondre à l’un des critères suivants :

• employé permanent de l'Impériale ou d’une société affiliée d’ExxonMobil exerçant ses activités au Canada;
• retraité d’une des compagnies précitées;
• conjoint d’un employé ou d’un retraité définis ci-dessus;
• conjoint survivant d’un employé ou d’un retraité définis ci-dessus;
  et
• avoir effectué au moins 20 heures dans l'année de travaux bénévoles pour l’organisme admissible.
  Organismes admissibles

Les organismes admissibles au programme de subventions doivent répondre aux critères suivants :

• organisme de bienfaisance ou sans but lucratif enregistré auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et possédant un numéro valide d’enregistrement ARC;
• organisme sans but lucratif non enregistré auprès de l’Agence du revenu du Canada (organisation d’athlétisme amateur, organismes communautaire sans but lucratif, etc.);
• association bénévole de parents d’élèves d’une école primaire ou secondaire canadienne.

Les organismes offrant les services suivants sont admissibles :

• Secours aux sinistrés et soins d’urgence;
• Aide communautaire (nourriture, hébergement et vêtements;
• Aide aux personnes handicapées ou défavorisées;
• Programmes et activités à l’intention des jeunes, y compris sport amateur et clubs de gymnastique (18 ans et moins);
• Services et programmes d’intervention en cas de violence familiale;
• Amélioration de la qualité de vie des personnes âgées;
• Soins de santé, services de santé bénévoles et traitement contre des maladies;
• Organismes culturels (musées, sociétés d’histoire, arts de la scène, radiotélévision publique, etc.);
• Services civiques (pompiers volontaires, gestion des situations d’urgence, centres et services communautaires, bibliothèques, etc.);
• Parcs et centres de la nature;
• Enseignement primaire et secondaire (établissements privés accrédités et écoles publiques) et organismes de soutien (groupes parents-enseignants, etc.);
• Collèges et universités;
• Programmes environnementaux (biodiversité, conservation et préservation des espèces menacées et de leur habitat);
• Sociétés pour la protection des animaux, abris pour animaux, etc.;
• Activités de financement ouvertes au grand public; événements planifiés, organisés et parrainés par un organisme sans but lucratif où les bénévoles associés à l'Impériale ne font que participer à la mise sur pied de la collecte de fonds (inscription et accueil des participants, distribution de rafraîchissements, nettoyage, etc.).

Organismes non admissibles

Les organismes non admissibles comprennent ceux qui ne sont pas reconnus comme organismes de bienfaisance bénéficiant d’une exemption d’impôt, ainsi que les organismes dont le mandat premier ne correspond pas aux critères définissant les organismes de bienfaisance aux fins du PPB.

Les organismes suivants ne sont pas admissibles :

• Organismes dont le siège est à l’extérieur du Canada;
• Activités se déroulant à l’extérieur du Canada;
• Organisations politiques;
• Églises, synagogues, etc., dans la mesure où les activités sont à caractère religieux (les écoles accréditées parrainées par un établissement religieux sont admissibles);
• Organismes constitués en nombre limité de personnes et autres organismes sans vocation de bienfaisance, comme les clubs centrés sur un passe-temps ou le jardinage, les sociétés géologiques, les clubs sportifs (pour personnes de 18 ans et plus); les clubs sociaux et d’apprentissage linguistique; les associations de parents ou d’anciens de collèges ou d’universités;
• Organismes présentant un conflit d’intérêts pour les employés de la compagnie ou qui risquent d’impliquer la compagnie dans une controverse;
• Écoles et organismes scolaires primaires et secondaires non accrédités;
• Fondations privées.

Plafond des subventions du PPB

Organismes de bienfaisance

• Maximum de 1 000 $ par demandeur, par année
• Maximum de 2 000 $ par organisme, par année

Associations sans but lucratif, de sport amateur et d’école publique

• Maximum de 500 $ par demandeur, par année
• Maximum de 1 000 $ par organisme, par année

Un demandeur admissible ne peut faire qu’une seule demande par année civile en faveur d’un organisme ou d’une association. Jusqu’à deux demandes (provenant de demandeurs différents) peuvent être présentées dans une année civile pour le compte d’un organisme ou d’une association. Il faudra avoir effectué au moins 20 heures de travaux bénévoles au cours des 12 derniers mois afin d'être admissible à une subvention.

Nota : La subvention accordée peut être inférieure au montant demandé. C’est le comité d’examen des demandes de subventions du PPB qui approuve les montants en fonction de la description et de la portée du projet ainsi que des fonds disponibles.

Les versements sont faits sur une base trimestrielle. Les dates limites pour les demandes sont :

• Premier trimestre – 1er mars
• Deuxième trimestre – 1er juin
• Troisième trimestre – 1er septembre
• Quatrième trimestre – 10 novembre

Les versements de toutes les subventions du PPB sont regroupés en un seul chèque qui est envoyé par la poste à l’organisme bénéficiaire environ un mois après la date limite des demandes. La liste de tous les bénévoles est annexée au paiement. Les bénévoles reçoivent un avis indiquant que la subvention qu’ils ont demandée a été versée à l’organisme.

Les demandes doivent nous parvenir avant le 10 novembre pour que les subventions soient versées dans l’année courante. Le nombre d’heures de travaux bénévoles effectuées ne peut être reporté d’une année sur l’autre.

Demande en ligne
Toutes les demandes et propositions doivent être soumises par l’intermédiaire de notre système de soumission de demandes en ligne. On ne prendra pas en considération les demandes soumises par un autre moyen. Vous pouvez vous attendre à avoir de nos nouvelles environ quatre à six semaines après la soumission de votre demande.

Les organismes admissibles peuvent soumettre leur proposition par l’intermédiaire de notre formulaire de demande de subvention en ligne.

Les employés, retraités et leurs conjoint(e)s doivent utiliser notre formulaire de demande PPB en ligne.